Conditions générales de vente

Conditions Générales de Ventes

Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société CBDLINE au capital social de 10000€ dont le siège social est situé à 14 rue Marie-Anne de Bovet
57000 Metz, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro 90005518700018 ci-après dénommée « CBD Line » et gérant le site www.cbd-line.fr et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.cbd-line.fr dénommée ci-après  » l’acheteur « .

Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre CBDLINE et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.cbd-line.fr. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site www.cbd-line.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.
La société CBDLINE conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.cbd-line.fr de la société CBDLINE, dans la limite des stocks disponibles. La société CBDLINE se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, utilisation, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site www.cbd-line.fr est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

Article 3. Tarifs
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société CBDLINE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. En France métropolitaine, pour toute commande supérieure ou égale à 80€ TTC, les frais de port sont offerts ; pour toute commande inférieure à 80€ TTC, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d’un montant de 5,95 à 9€ TTC.

Article 4. Commande et modalités de paiement
Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le www.cbd-line.fr. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. La société CBDLINE propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 3 options de paiement au choix :
– Paiement par chèque : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par chèque ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de « CBDLINE » à l’adresse suivante : 14 rue Marie-Anne de Bovet
57000 Metz. Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les chèques émis par une banque française seront acceptés. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par email. La société CBDLINE expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après encaissement du chèque correspondant à la commande, sous réserve de provisions.
– Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par virement ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d’effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de CBDLINE dont les coordonnées sont communiquées à l’acheteur. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail. La société CBDLINE expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.
– Paiement sécurisé par carte bancaire (via le système VivaWallet) : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par carte». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société CBDLINE lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter la société CBDLINE il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante 14 rue Marie-Anne de Bovet
57000 Metz; soit par email à l’adresse suivante : contact@cbd-line.fr.

Article 5. Réserve de propriété
La société CBDLINE conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 6. Rétractation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Le remboursement ne peut s’effectuer que si le produit retourné n’a pas été ouvert et est renvoyé dans un état permettant la revente du produit.

Article 7. Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par La Poste via COLISSIMO, service de livraison avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société CBDLINE pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société CBDLINE. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Article 8. Garantie
Tous les produits fournis par la société CBDLINE bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société CBDLINE qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : 14 rue Marie-Anne de Bovet
57000 Metz dans un délai de trente jours après livraison.

Article 9. Responsabilité
La société CBDLINE dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.cbd-line.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société CBDLINE. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 11. Données à caractère personnel
La société CBDLINE s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante 14 rue Marie-Anne de Bovet
57000 Metz.

Article 12. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Metz.

Tout Savoir Sur Le CBD

Le cannabidiol (CBD) est un cannabinoïde présent naturellement dans le chanvre, au même titre que le tétrahydrocannabinol (THC). Cette molécule possède de nombreuses vertus pour le corps humain, et c’est bien ce que nous souhaitons mettre en avant chez CBDLine.
Le CBD et le THC sont les deux cannabinoïdes les plus étudiés présents dans le cannabis. – Le THC possède des propriétés psychoactives, et agit donc sur le comportement et le psychisme de celui qui en consomme ; il est dans de nombreux pays un stupéfiant très encadré par la loi du fait de son action sur le cerveau humain, mais possède néanmoins des vertus reconnues par la médecine. – Le CBD partage avec le THC des propriétés médicales et relaxantes évidentes, et a l’avantage de ne pas affecter le psychisme du consommateur ; il n’est donc pas un psychotrope. Ses bienfaits sur le corps, et intrinsèquement sur le mental, sont autant d’atouts qui nous ont poussé à mettre le CBD au cœur de notre projet.
La molécule de CBD a principalement une action relaxante sur le corps humain, entre autres nombreux bienfaits. C’est d’ailleurs sa présence qui permet de contrebalancer l’effet psychoactif du THC dans les produits qui en contiennent, puisque le cannabidiol apaise les stimuli que reçoit le système nerveux. Il permet au corps de se détendre et d’améliorer la résilience du consommateur face au stress ou à l’anxiété, en activant en outre les récepteurs de sérotonine, que l’on appelle également “l’hormone du bonheur”. Le CBD aide également le corps à maintenir son équilibre homéostasique, en lui permettant d’activer au mieux son processus de régulation des fonctions vitales. De nombreuses études fleurissent à ce jour sur les différents effets du CBD sur le corps, étendant sans cesse le champ d’application de cette molécule : CBDLine s’engage auprès de vous pour vous tenir informés des découvertes autour du cannabidiol à travers notre blog.

Chaque produit vendu sur CBDLine a été sélectionné avec minutie, après d’immenses recherches pour trouver les meilleurs fournisseurs. Aussi, la qualité de tout ce que nous vous proposons est garantie par des tests en laboratoire d’une part, et testée bien évidemment par nos équipes. Étant avant tout des consommateurs exigeants de CBD, nous estimons que tous nos clients doivent bénéficier des produits les plus qualitatifs, et ce à un prix raisonnable.

En France, la loi autorise la vente et la consommation de produits contenant du CBD issu de chanvre dont la teneur en THC est inférieure à 0,2%, en accord avec la législation européenne. En revanche, la loi n’autorise pas encore les agriculteurs français à cultiver du chanvre destiné à la consommation sur le territoire. C’est pourquoi chez CBDLine, nous choisissons de nous fournir chez nos voisins les plus proches, en Italie notamment, afin de vous proposer les produits les plus respectueux de la planète en toute légalité. Nous suivons également de près les évolutions de la législation française.
Il existe une grande variété de produits plus ou moins transformés contenant du CBD : La fleur de CBD : La fleur de chanvre, c’est la partie de la plante qui contient le plus de cannabidiol. Pour la produire, elle nécessite un soin botanique rigoureux, une maturation très surveillée et un processus de séchage contrôlé ; autant de critères que CBDLine s’engage à respecter pour les produits que nous vous proposons. Comme le cannabis contenant du THC, la fleur de CBD peut aussi donner un produit dit “solide” sous forme de résine, par un processus de compression et d’essorage de la fleur et de son pollen. La fleur de CBD a donc l’avantage d’être un produit brut, naturel et non transformé (ou très peu dans le cas de la résine), ce qui permet une grande liberté quant aux moyens de la consommer ; il n’est évidemment pas recommandable de la fumer directement, comme cela est répandu pour le cannabis contenant du THC, afin de ne pas abîmer votre appareil bucco-respiratoire. Il est possible de consommer la fleur de CBD de manière plus saine et de profiter tout autant de ses bienfaits. L’huile de CBD : La prise de CBD sous forme d’huile est très répandue, puisqu’elle permet de profiter des bienfaits du cannabidiol de manière efficace et rapide. Qu’elle soit ajoutée à une infusion de fleur, appliquée sur la peau ou en prise sublinguale (sous la langue), l’huile de CBD est un produit incontournable pour optimiser au maximum les vertus de cette molécule extraite de la fleur de chanvre. Ce processus d’extraction propre à l’huile permet d’ailleurs d’obtenir des taux très intéressants de CBD lorsque ce processus est réalisé de manière rigoureuse, comme nous le privilégions chez CBDLine. Elle est le plus souvent formulée avec une huile végétale différente (olive, coco, graine de chanvre), et bénéficie avec l’huile d’olive d’une assimilation améliorée et encore plus bénéfique pour l’homéostasie du corps. Les gélules de CBD : Le CBD est en France considéré comme un complément alimentaire lorsqu’il n’est pas présent dans des produits ou médicaments encadrés. C’est ainsi que l’on retrouve bon nombre de gélules ou de capsules contenant du CBD, qui permettent ainsi de profiter des bienfaits de la molécule par le système digestif. Les aliments au CBD : Chocolat, boisson, barres sucrées sont autant d’aliments qui peuvent contenir du CBD afin de profiter de ses bienfaits… en toute gourmandise ! Les produits cosmétiques au CBD : Le marché du CBD a vu fleurir un certain nombre de produits cosmétiques, sous forme de crème ou de gel applicable directement sur la peau, profitant ainsi du potentiel actif du cannabidiol pour les problèmes cutanés ou les douleurs locales.
Par vaporisation : Il existe plusieurs façons d’inhaler du CBD par vaporisation, selon le produit que vous choisissez au départ. Il existe en effet des vaporisateurs de taille variable, allant d’un véritable appareil de table jusqu’au petit stylo portatif, qui fonctionnent à partir de la fleur même de CBD. De la même manière, certains de ces appareils peuvent fonctionner à partir de l’huile de CBD [lien vers l’huile ou article sur l’huile] ou de concentrés spécifiques sous forme liquide (e-liquide), nécessaires notamment pour les vape pen. Par ingestion : Qu’il s’agisse d’une infusion à base de fleur de CBD, de gélules, de chocolat ; que vous agrémentiez vos recettes d’huile de CBD et de fleurs émiettées ou que vous buviez une boisson au CBD, le système digestif est apte à assimiler le cannabidiol et à le faire interagir avec votre système nerveux et immunitaire. Il est à noter que la présence de matière grasse permet au CBD d’être ingéré plus facilement par le corps. Notons aussi que l’huile de CBD peut être prise par voie sublinguale, avec quelques gouttes sous la langue ; c’est une sorte d’ingestion aussi, mais beaucoup plus efficace car le CBD n’a pas à passer par tout le système digestif pour arriver dans le sang. Par voie cutanée : Vous le savez désormais, il existe un grand nombre de produits cosmétiques divers et variés censés soulager certaines douleurs locales ou aider à guérir des problèmes de peau. Que ce soit en crème, en gel, ou même avec de l’huile de CBD, la molécule est ainsi appliquée directement sur la peau et agit localement sans avoir à être diffusée par la circulation sanguine.